Marché Global de Performance, CPE et MGPEPD
TREENERGY accompagne les collectivités dans le montage de Marchés Globaux de Performance, CPE et MGPEPD : études, AMO, travaux et suivi des économies. Marché Global de Performance et CPE : sécurisez la rénovation énergétique de vos bâtiments publics.
Rénover un patrimoine public représente un investissement important. Entre les objectifs du Décret Tertiaire, l’augmentation des coûts de l’énergie, le vieillissement des équipements et les contraintes budgétaires, les collectivités doivent aujourd’hui concilier performance énergétique, maîtrise des dépenses et sécurité contractuelle.
Le Marché Global de Performance, ou MGP, et le Contrat de Performance Énergétique, ou CPE, permettent de structurer des opérations de rénovation autour d’objectifs mesurables de résultats.
Le dispositif expérimental de Marché Global de Performance Énergétique à Paiement Différé, ou MGPEPD, ouvre également de nouvelles possibilités pour financer certains projets de rénovation énergétique des bâtiments publics.
TREENERGY accompagne les collectivités, établissements publics et gestionnaires de patrimoine à chaque étape de leur projet : analyse d’opportunité, définition des objectifs, choix du montage contractuel, consultation des entreprises, suivi des travaux et contrôle des performances énergétiques.
Vous souhaitez savoir si un MGP, un CPE ou un MGPEPD est adapté à votre patrimoine ?
Qu’est-ce qu’un Marché Global de Performance ?
Le Marché Global de Performance est un marché public associant plusieurs prestations dans un même contrat, avec des objectifs chiffrés de performance.
Selon les caractéristiques du projet, il peut regrouper :
- la conception des solutions techniques ;
- la réalisation des travaux ;
- l’exploitation des installations ;
- la maintenance des équipements ;
- le suivi des consommations ;
- la mesure des performances obtenues.
Contrairement à un marché de travaux classique, le titulaire ou le groupement ne s’engage pas uniquement à réaliser des prestations. Il doit également contribuer à l’atteinte des objectifs définis par le maître d’ouvrage.
Ces objectifs peuvent porter sur :
- la réduction des consommations énergétiques ;
- la diminution des émissions de gaz à effet de serre ;
- l’amélioration du confort thermique ;
- la qualité de l’exploitation ;
- la disponibilité des équipements ;
- la réduction des coûts de fonctionnement.
Le Marché Global de Performance favorise ainsi une approche en coût global, prenant en compte les investissements, l’exploitation, la maintenance et les économies attendues pendant toute la durée du contrat.
Qu’est-ce qu’un Contrat de Performance Énergétique ?
Le Contrat de Performance Énergétique formalise un engagement portant sur l’amélioration mesurable de la performance énergétique d’un bâtiment ou d’un ensemble de bâtiments.
La performance est évaluée à partir d’une situation de référence définie avant les travaux ou les actions d’optimisation.
Le contrat précise notamment :
- les consommations énergétiques initiales ;
- les objectifs d’économies ;
- la méthode de calcul des résultats ;
- les données prises en compte ;
- les conditions d’usage des bâtiments ;
- les modalités de mesure et de vérification ;
- la durée de l’engagement ;
- les responsabilités de chaque partie ;
- les éventuelles pénalités ou mécanismes d’intéressement.
Un CPE peut porter sur des actions relativement ciblées, telles que l’optimisation de la régulation, ou sur une rénovation plus globale intégrant les systèmes énergétiques et l’enveloppe du bâtiment.
Il peut notamment comprendre :
- la rénovation des chaufferies ;
- le remplacement des équipements de chauffage ;
- l’amélioration de la ventilation ;
- l’installation d’une GTB ;
- le sous-comptage énergétique ;
- la rénovation de l’éclairage ;
- l’isolation thermique ;
- le remplacement des menuiseries ;
- le développement des énergies renouvelables ;
- l’optimisation des contrats d’exploitation ;
- le pilotage des usages.
Quelle différence entre un MGP et un CPE ?
Le MGP et le CPE sont complémentaires, mais ils ne désignent pas exactement la même chose.
Le MGP est un montage contractuel permettant de regrouper plusieurs prestations autour d’objectifs de performance.
Le CPE correspond à l’engagement de performance énergétique et aux modalités permettant de mesurer les économies réellement obtenues.
Un Marché Global de Performance peut donc intégrer un Contrat de Performance Énergétique.
Le choix entre un marché classique, un MGP ou un CPE doit être réalisé au regard de la maturité du projet, des compétences internes du maître d’ouvrage, des données disponibles et de la complexité du patrimoine.
Qu’est-ce que le MGPEPD ?
Le Marché Global de Performance Énergétique à Paiement Différé est un dispositif expérimental permettant, sous certaines conditions, de différer tout ou partie du paiement des investissements réalisés dans le cadre d’une rénovation énergétique de bâtiments publics.
Dans ce montage, le titulaire ou le groupement peut participer au préfinancement des études, travaux ou équipements, avant d’être remboursé progressivement par le maître d’ouvrage.
Cette solution peut faciliter le lancement de projets importants lorsque la collectivité ne dispose pas immédiatement de l’ensemble des crédits d’investissement nécessaires.
Le paiement différé ne signifie toutefois pas que les travaux sont gratuits ou financés uniquement par les économies d’énergie.
Le maître d’ouvrage doit analyser précisément :
- le coût total du contrat ;
- la durée de remboursement ;
- les frais financiers ;
- les économies d’énergie attendues ;
- les capacités budgétaires futures ;
- les risques liés à la durée du contrat ;
- les conditions de sortie ou de modification ;
- la soutenabilité financière globale du projet.
Le recours au MGPEPD doit être précédé d’études permettant de démontrer la pertinence du montage par rapport aux autres solutions disponibles.
Pourquoi choisir un MGP ou un CPE ?
Un MGP ou un CPE peut apporter une réponse structurée à plusieurs difficultés fréquemment rencontrées par les collectivités.
Le projet est construit autour d’objectifs précis, suivis pendant plusieurs années.
La collectivité ne se limite plus à commander des équipements ou des travaux : elle cherche à obtenir une réduction effective et durable des consommations.
La conception, les travaux, l’exploitation et la maintenance peuvent être confiés à un même groupement.
Cette organisation limite les interfaces entre les différents intervenants et facilite l’identification des responsabilités.
Le CPE permet de mettre en œuvre un programme cohérent combinant travaux, réglages, maintenance, sensibilisation des utilisateurs et pilotage des installations.
Les objectifs peuvent également concerner :
- les températures intérieures ;
- la qualité de l’air ;
- l’éclairage ;
- le confort d’été ;
- la continuité de service ;
- la disponibilité des équipements.
L’analyse ne porte pas uniquement sur le coût initial des travaux.
Elle intègre aussi :
- les consommations futures ;
- la maintenance ;
- le renouvellement des équipements ;
- les coûts de fonctionnement ;
- les gains énergétiques ;
- la durée de vie des installations.
Un CPE peut constituer un outil opérationnel pour organiser la trajectoire énergétique d’un patrimoine soumis aux objectifs du dispositif Éco Énergie Tertiaire.
Décret Tertiaire et CPE : transformer une obligation en plan d’action
Le Décret Tertiaire impose une réduction progressive des consommations énergétiques des bâtiments tertiaires concernés.
Pour les collectivités, l’enjeu ne consiste pas seulement à déclarer les consommations sur OPERAT. Il faut également identifier, financer et mettre en œuvre les actions permettant de respecter la trajectoire définie.
Le CPE permet de passer d’une logique de conformité à une logique de résultats.
Il peut intégrer :
- l’analyse des consommations historiques ;
- la définition des bâtiments prioritaires ;
- la construction d’une situation énergétique de référence ;
- l’identification des économies potentielles ;
- la hiérarchisation des investissements ;
- la réalisation des travaux ;
- le suivi des consommations ;
- la correction des dérives ;
- la vérification des économies obtenues.
L’objectif est de transformer les données du Décret Tertiaire en un véritable programme patrimonial.
Pour quels bâtiments publics ?
Le MGP et le CPE peuvent être adaptés à de nombreuses catégories de bâtiments publics.
Les établissements scolaires présentent souvent des consommations importantes liées au chauffage, à la ventilation et à l’éclairage.
Les périodes d’occupation sont relativement prévisibles, ce qui facilite l’optimisation des horaires, des températures et des scénarios de fonctionnement.
Les bâtiments administratifs peuvent bénéficier d’actions sur la régulation, la GTB, l’éclairage, la ventilation et l’amélioration thermique de l’enveloppe.
Ces bâtiments sont souvent caractérisés par des volumes importants, des horaires variables et des besoins élevés en chauffage, ventilation et eau chaude sanitaire.
Les piscines constituent des bâtiments particulièrement énergivores.
Les économies peuvent porter sur le chauffage de l’eau, le traitement d’air, la déshumidification, la récupération de chaleur et l’optimisation des débits.
Médiathèques, salles de spectacle, musées et centres culturels nécessitent une gestion précise des températures, de la ventilation et des périodes d’occupation.
Les ateliers, bureaux, garages et zones de stockage peuvent présenter des usages très différents. Une analyse détaillée des besoins réels est indispensable.
Les hôpitaux, cliniques et EHPAD disposent d’installations complexes et fonctionnent souvent en continu.
Les enjeux de confort, de qualité d’air et de continuité de service doivent être intégrés dès la conception du contrat.
Le MGP est particulièrement pertinent pour les collectivités disposant de plusieurs bâtiments.
Le regroupement peut permettre de mutualiser les études, le pilotage, la maintenance et les investissements.
Quels projets sont adaptés à un CPE ?
Tous les projets de rénovation énergétique ne nécessitent pas forcément un CPE.
Ce montage est particulièrement pertinent lorsque :
- les consommations sont importantes ;
- les données énergétiques sont disponibles ou peuvent être reconstituées ;
- plusieurs bâtiments sont concernés ;
- les économies attendues sont mesurables ;
- le maître d’ouvrage recherche un engagement de résultat ;
- les travaux sont associés à une exploitation sur plusieurs années ;
- le patrimoine présente un potentiel d’optimisation significatif ;
- les besoins de maintenance sont importants ;
- la collectivité souhaite raisonner en coût global.
À l’inverse, un CPE peut être moins adapté à une opération très simple, à un bâtiment peu consommateur ou à un projet pour lequel les usages futurs sont trop incertains.
Une étude d’opportunité permet de vérifier la pertinence du montage avant d’engager une procédure complexe.
Comment mesurer les économies d’énergie ?
Les économies ne correspondent pas toujours à la simple différence entre une facture avant travaux et une facture après travaux.
Les consommations peuvent varier en raison :
- d’un hiver plus froid ;
- d’une augmentation de la fréquentation ;
- d’une extension du bâtiment ;
- de nouveaux usages ;
- d’un changement d’horaires ;
- d’une modification des températures de consigne.
Le contrat doit donc définir une méthode claire de mesure et de vérification.
Cette méthode précise notamment :
- les compteurs utilisés ;
- la fréquence de relève ;
- les données météorologiques ;
- les corrections appliquées ;
- les changements d’usage autorisés ;
- les responsabilités de chaque partie ;
- la procédure de validation des résultats.
La mesure et la vérification doivent être pensées dès le début du projet, et non après la réalisation des travaux.
TREENERGY Analytics : mesurer pour améliorer la performance
Selon les besoins du projet, la solution peut permettre de :
- centraliser les consommations ;
- visualiser les données multi-sites ;
- suivre les compteurs et sous-compteurs ;
- comparer les consommations réelles aux objectifs ;
- corriger les consommations en fonction des données climatiques ;
- détecter les dérives ;
- suivre les températures ;
- identifier les équipements en fonctionnement anormal ;
- produire des tableaux de bord ;
- générer des rapports périodiques ;
- suivre les plans d’action ;
- vérifier la trajectoire Décret Tertiaire.
Cette continuité entre les études, les travaux et le suivi des performances permet à TREENERGY de proposer un accompagnement dans la durée.
La réussite d’un CPE ne repose pas uniquement sur les travaux.
Elle dépend aussi de la capacité à suivre les bâtiments, à détecter les anomalies et à corriger rapidement les dérives.
TREENERGY Analytics accompagne le suivi énergétique du patrimoine grâce à une approche associant données, instrumentation et expertise d’ingénieurs.
Comment TREENERGY accompagne votre projet de MGP ou de CPE ?
TREENERGY intervient en assistance technique et énergétique auprès des maîtres d’ouvrage publics.
Notre accompagnement peut être adapté à la taille du patrimoine, à la maturité du projet et au montage envisagé.
Nous collectons et analysons :
- les factures énergétiques ;
- les données OPERAT ;
- les contrats d’exploitation ;
- les caractéristiques des bâtiments ;
- les équipements techniques ;
- les horaires d’utilisation ;
- les travaux déjà réalisés ;
- les projets futurs.
Cette phase permet d’identifier les bâtiments prioritaires et les principaux gisements d’économies.
Nous évaluons la pertinence d’un MGP, d’un CPE ou d’un MGPEPD.
L’étude peut comprendre :
- une estimation des économies ;
- une première analyse des travaux ;
- une évaluation du niveau d’investissement ;
- une analyse des risques ;
- une comparaison des montages ;
- une première approche du coût global ;
- une analyse de la maturité des données.
TREENERGY construit la référence énergétique du projet à partir des consommations, des usages, des données météorologiques et des caractéristiques du patrimoine.
Nous aidons le maître d’ouvrage à définir des objectifs réalistes, ambitieux et vérifiables.
Ils peuvent porter sur :
- les consommations ;
- les émissions de carbone ;
- le confort ;
- les températures ;
- la qualité d’air ;
- la disponibilité des installations ;
- les coûts d’exploitation.
Nous comparons les principales options :
- marché de maîtrise d’œuvre classique ;
- marché de travaux ;
- marché global de performance ;
- contrat de performance énergétique ;
- MGPEPD ;
- lots séparés ;
- solutions de financement complémentaires.
La décision doit tenir compte des objectifs, des délais, des moyens internes, du budget et de la capacité à suivre le contrat.
TREENERGY participe à la définition des exigences techniques et énergétiques du projet.
Le programme peut intégrer :
- les niveaux de performance ;
- les équipements à rénover ;
- les critères de confort ;
- les obligations de comptage ;
- les exigences de maintenance ;
- les modalités de suivi ;
- les indicateurs de performance ;
- les conditions de réception.
Nous accompagnons le maître d’ouvrage pendant la consultation des entreprises et groupements.
Notre intervention peut inclure :
- l’analyse des candidatures ;
- l’analyse technique des offres ;
- la comparaison des scénarios ;
- l’analyse des performances annoncées ;
- l’examen des plans de mesure ;
- l’identification des risques ;
- l’assistance pendant les auditions ou négociations.
TREENERGY contrôle la cohérence entre les engagements contractuels et les solutions réellement mises en œuvre.
Nous pouvons suivre :
- les études d’exécution ;
- les choix d’équipements ;
- les performances des systèmes ;
- les interfaces techniques ;
- les réglages ;
- la mise en service ;
- les essais ;
- la réception.
Le commissionnement permet de vérifier que les installations sont conçues, réalisées, réglées et exploitées conformément aux objectifs du projet.
Cette étape est essentielle pour éviter qu’un équipement performant sur le papier ne fonctionne mal après la livraison.
Après les travaux, TREENERGY peut accompagner :
- la collecte des consommations ;
- la vérification des économies ;
- l’analyse des écarts ;
- le suivi des actions correctives ;
- le contrôle des engagements ;
- la préparation des bilans annuels ;
- la mise à jour de la trajectoire énergétique.
Pourquoi faire appel à TREENERGY ?
Un MGP ou un CPE ne se résume pas à une consultation de travaux.
Il nécessite une vision globale associant :
- ingénierie énergétique ;
- conception CVC ;
- exploitation ;
- instrumentation ;
- analyse financière ;
- mesure des résultats ;
- connaissance des bâtiments publics ;
- suivi dans la durée.
TREENERGY est un bureau d’études thermiques et fluides spécialisé dans la rénovation énergétique des bâtiments tertiaires et publics.
Notre approche repose sur quatre principes :
Nous aidons le maître d’ouvrage à challenger les propositions techniques, les niveaux de performance et les hypothèses présentées par les candidats.
Nous travaillons sur les consommations réelles, les usages et le fonctionnement des équipements, au-delà des seules performances théoriques.
Nous intégrons les enjeux budgétaires, les délais de décision, la continuité de service et la nécessité de justifier les choix auprès des élus et des services.
Grâce à TREENERGY Analytics et à l’accompagnement de nos ingénieurs, le suivi énergétique peut se poursuivre après les études et les travaux.
Questions fréquentes sur les MGP et les CPE
Il s’agit d’un marché public regroupant plusieurs prestations, telles que la conception, les travaux, l’exploitation et la maintenance, autour d’objectifs mesurables de performance énergétique.
Le MGP est un montage contractuel global. Le CPE correspond à l’engagement de performance énergétique et à la méthode permettant de mesurer les économies obtenues.
Le MGPEPD est un Marché Global de Performance Énergétique à Paiement Différé. Il permet, dans le cadre prévu par la réglementation, de différer le paiement de certains investissements de rénovation énergétique.
Le paiement différé permet d’étaler le remboursement, mais les travaux restent supportés financièrement par le maître d’ouvrage. Il convient donc d’analyser le coût total, les frais financiers et la soutenabilité budgétaire du contrat.
Les écoles, mairies, gymnases, bâtiments administratifs, piscines, établissements de santé, centres techniques et patrimoines multi-sites peuvent notamment être concernés.
La durée dépend des travaux, des investissements, des économies attendues et du périmètre d’exploitation. Elle peut aller de quelques années pour un CPE portant sur les systèmes à une durée plus longue pour une rénovation globale.
Les économies sont calculées en comparant les consommations réelles à une situation de référence, en tenant compte des variations météorologiques, des usages, de l’occupation et des éventuelles modifications du bâtiment.
Oui. La GTB, la régulation, le comptage et le pilotage énergétique font fréquemment partie des actions permettant d’atteindre et de suivre les objectifs.
Le CPE peut aider les propriétaires et gestionnaires à structurer les travaux et le suivi nécessaires pour respecter leur trajectoire de réduction des consommations.
Il est notamment nécessaire de disposer de données énergétiques suffisamment fiables, de définir les besoins, d’identifier les bâtiments prioritaires, d’évaluer les investissements et d’analyser les montages possibles.
L’assistance à maîtrise d’ouvrage aide la collectivité à définir ses besoins, construire la situation de référence, fixer les objectifs, préparer la consultation, analyser les offres et contrôler la performance.
Oui. TREENERGY peut accompagner le suivi des consommations, l’analyse des écarts, la détection des dérives et la vérification des objectifs, notamment grâce à TREENERGY Analytics.
